Renseignements sur les droits et l’utilisation

Licences et restrictions

Ce site est la propriété de Corporation of the Presiding Bishop of The Church of Jesus Christ of Latter-day Saints, qui en assure le fonctionnement. Toute la documentation se trouvant sur ce site Web (éléments visuels, textes, icônes, écran, bases de données, multimédias et renseignements en général) appartient à la « Corporation » ou est sous licence de celle-ci. Vous n’êtes autorisé à afficher, télécharger et imprimer la documentation de ce site que pour votre usage personnel, non commercial, sauf indication contraire. De plus, les documents peuvent être reproduits par vos propres moyens pour être utilisés dans les forums d’information publics et traditionnels, sauf indication contraire. Il est interdit de transmettre des documents de ce site sur un autre site Internet ou sur un réseau informatique sans notre permission. Il est interdit de transmettre ou de distribuer des documents de ce site à d’autres sites. Certains articles de ce site ne peuvent être achetés que par des personnes qui ont un compte SDJ et satisfont à d’autres critères que nous exigeons. Vous ne pouvez transmettre le mot de passe de votre compte SDJ à quiconque ou utiliser le compte SDJ de quelqu’un d’autre pour acheter des articles sur ce site. Il est interdit d’utiliser ce site ou des renseignements trouvés sur ce site (notamment les noms et adresses des personnes ayant fourni les renseignements) pour vendre ou promouvoir des produits ou des services, solliciter des clients ou dans tout autre objectif commercial.En plus de tout ce qui précède, nous nous réservons à tout moment le droit de refuser ou de limiter l’utilisation de ce site, notamment pour la reproduction de documents.

Code de conduite

Vous vous engagez à ne pas, individuellement ou en groupe, transmettre ni afficher sur ce site des données qui pourraient être considérées comme dangereuses ou choquantes pour d’autres utilisateurs, et à ne pas prendre l’identité d’un autre utilisateur pour cacher la vôtre ni à engager de tiers à de telles actions. Vous vous engagez à ne rien faire qui puisse interrompre la transmission de données vers et depuis ce site, en endommager le service ou le fonctionnement, ou contourner tout contrôle ou règle d’utilisation que nous avons installés. Vous comprenez que les actions dangereuses ou choquantes peuvent avoir pour conséquences la suppression de votre droit d’utiliser ce site et des poursuites judiciaires à votre encontre.

Liens

Pour vous aider, ce site peut contenir des liens vers des sites Internet gérés par d’autres entités. Ces sites ne sont ni gérés ni contrôlés par nous, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu. Bien que nous ayons essayé en toute bonne foi de n’établir de lien que vers des sites de bon goûts et convenables, certains peuvent contenir des documents inconvenants ou répréhensibles. Si vous trouvez ce genre de documentation en utilisant notre site, veuillez nous en prévenir immédiatement. Nous croyons que les personnes qui mettent de la documentation à disposition sur l’Internet s’attendent à ce que celle-ci soit publiquement et largement disponible. Par conséquent, nous croyons qu’il est légalement autorisé d’établir des liens vers d’autres sites et que cela répond aux attentes des utilisateurs de l’Internet. Toutefois, si l’accès à un site particulier doit être restreint, le gestionnaire de ce site doit nous en avertir promptement.

Juridiction et droit applicable

Cet accord est régi par le droit de l’État d’Utah (États-Unis d’Amérique) pour les accords passés dans l’État et devant s’y réaliser entièrement, sans qu’il puisse être tenu compte du droit d’autres régions qui divergerait. Toute action que vous mènerez pour faire respecter cet accord ou pour tout sujet en rapport avec ce site sera porté devant une cour territoriale ou fédérale située dans le comté de Salt Lake (Utah, États-Unis), et vous consentez à respecter l’autorité de ces cours de justice et à vous soumettre à leur décision. Si une partie de cet accord se révèle illégale, nulle ou inapplicable, toute ou en partie, le reste des dispositions n’en sera pas affecté, à moins que nous ne déterminions que la disposition non applicable soit un terme essentiel de l’accord, auquel cas nous pourrons, sur notre décision, modifier l’accord.

Limites de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de votre utilisation, ou de votre incapacité à le faire, des documents de ce site ou de tout site lié, notamment mais non exclusivement, toute perte de gains, toute interruption d’activité commerciale et toute perte de logiciel ou d’autres données sur votre système de traitement de l’information. La totalité de notre responsabilité pour tout dommage, perte et cause d’action en justice ne pourra en aucun cas excéder le montant que vous aurez éventuellement payé pour accéder à ce site ou à tout site lié.

Décharges

LA DOCUMENTATION DE CE SITE ET DE TOUT SITE LIÉ EST FOURNIE « TELLE QUELLE » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS N’ASSURONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, AUCUNE GARANTIE DE TITRE NI AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE POSSIBILITÉ DE COMMERCIALISATION ET D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES FONCTIONS DE CE SITE SERONT ININTERROMPUES OU EXEMPTES D’ERREURS, QUE LES IMPERFECTIONS SERONT CORRIGÉES, NI QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LE MET À DISPOSITION SONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE COMPOSANT DANGEREUX.

Marques déposées

« Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours », « Le Liahona », le « Livre de Mormon » et « Mormon » sont des marques déposées d’Intellectual Reserve, Inc.

Questions et demandes relatives aux copyrights

Si vous avez besoin d’aide ou de renseignements concernant les documents dont l’Église détient le copyright, vous pouvez prendre contact avec le Church’s Intellectual Property Office:

Pour demander l’autorisation d’utiliser des documents de l’Église protégés par des droits d’auteur, veuillez remplir le formulaire de demande de copyright et l’envoyer à:

Vous pouvez aussi télécopier ou envoyer le formulaire par courrier électronique au numéro de télécopie ou à l’adresse électronique indiqués ci-dessus.

Remarque : Le temps moyen pour obtenir une réponse dans le cas d’une demande non commerciale est de deux à quatre semaines. Les demandes d’ordre commercial requièrent environ quatre à six semaines.

Date d’effet:Le 23 mars 2010